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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU
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FOSSALYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOSSALYS
SCD CHAUVEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1703109
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011

Présentation de la marque FOSSALYS

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSSALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCD CHAUVEAU domicilié(e) LA BRECHOIRE,49280 CHOLET (dossier no 2208760) - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2208760) - 75008 - France.

La marque FOSSALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOSSALYS est expirée depuis le 31 octobre 2011.

SCD CHAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : BIOLEST , SPRINGPHOS , VITAPACK , OPTIMIX , KETALIGO , OPTILAC , VITALINE , CANTAPHOS , RATIS , HEMATOVO


SCD CHAUVEAU, Société Anonyme - LA BRECHOIRE,49280 CHOLET (dossier no 2208760) - 49280 - France - SIREN 333514438


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2208760) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2001 n°2208760 - Publication au BOPI 2001-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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